Acheteur

Nom officiel	Région Auvergne Rhône Alpes
SIRET	20005376700014
Forme juridique	Autorité régionale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	101 cours Charlemagne, 69269 Lyon cedex 2
NUTS	FRK26
Pays	France
Email	contactmarche@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone	0426733700
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	Fabrication et livraison de barnums aux couleurs de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Description	L'accord-cadre a pour objet la fabrication et la livraison de barnums 3 x 3 mètres aux couleurs de la Région Auvergne Rhône Alpes.
Identifiant	bfaf91c6-1010-4f75-b482-44f0a5b33a5e
Ref. interne	DAF_2026_000024
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	44212320

Lieu d'exécution

NUTS	FRK26
Ville	Région Auvergne Rhône-Alpes
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	0 EUR

Lot

Intitule	DAF_2026_000024
Description	Fabrication et livraison de barnums aux couleurs de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Dimensions : 3 x 3 mètres.
Nature	Fournitures
CPV	44112000
Lieu	Région Auvergne Rhône-Alpes, FRK26, France
Durée	36 mois
Montant estimé	5 000 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	08/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Lyon

Delais

Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	936b9ee7-a840-4963-867d-dae625fe5ce0
Type	Avis de marché
Date d'envoi	05/03/2026 a 14:14
Langue	Français

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