Acheteur

Nom officiel	Angers Loire Metropole (49)
SIRET	24490001500011
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	BP 80011, 49020 ANGERS cedex 02
NUTS	FRG02
Pays	France
Email	marches.dag@angersloiremetropole.fr
Téléphone	+33 241055000
Site internet	https://www.marches-securises.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	Acquisition de minibus adaptés aux personnes à mobilité réduite
Description	RELANCE - Acquisition de minibus adaptés aux personnes à mobilité réduite, durée du marché de 4 ans, marché non alloti car absence de prestations distinctes
Identifiant	c543fb63-f1b2-4fb9-9791-a6d4c66460e2
Ref. interne	A26TRANSCHMINIBUSTPMR
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	33193100
CPV additionnel	34114400

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Acquisition de minibus adaptés aux personnes à mobilité réduite - relance
Description	Acquisition de minibus adaptés aux personnes à mobilité réduite
Nature	Fournitures
CPV	33193100
CPV add.	34114400
Durée	48 mois
Montant estimé	850 000 EUR

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	08/04/2026 à 14:00 (29j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nantes

Delais

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	d5e147db-e6ed-4cc7-9469-01666a5cbb93
Type	Avis de marché
Date d'envoi	04/03/2026 a 11:40
Langue	Français

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