Acheteur

Nom officiel	Entre Bièvre et Rhône
SIRET	58073
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Rue du 19 mars 1962, 38550 Saint Maurice L Exil
NUTS	FRK24
Pays	France
Point de contact	DEZARNAUD SYLVIE — Présidente
Email	marches-publics@entre-bievreetrhone.fr
Téléphone	0474293100
Site internet	http://entre-bievreetrhone.fr
Profil acheteur	http://www.marches-publics.info

Procédure

Titre	Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour des travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement
Description	L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Maîtrise d'oeuvre pour des opérations de travaux sur les réseaux eaux potables, assainissement des eaux usées, réseaux d'eaux pluviales et ouvrages de défense incendie de moins de 1 000 000.00 euro(s) HT
Identifiant	606e8575-17b6-4a89-a78a-a159ef93130b
Ref. interne	AC-2026-02
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71330000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK24
Ville	Saint-maurice-l'exil
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	1 000 000 EUR

Lot

Intitule	Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour des travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement
Description	L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Maîtrise d'oeuvre pour des opérations de travaux sur les réseaux eaux potables, assainissement des eaux usées, réseaux d'eaux pluviales et ouvrages de défense incendie de moins de 1 000 000.00 euro(s) HT
Nature	Services
CPV	71330000
Lieu	Saint-maurice-l'exil, FRK24, France
Durée	48 mois
Montant estimé	1 000 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	07/04/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	07/04/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Grenoble

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	7593b6d1-1ef9-44b8-aafe-aa4019bfab50
Type	Avis de marché
Date d'envoi	04/03/2026 a 16:15
Langue	Français

---