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Accord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois

La Communauté de Communes du Clermontois recherche des prestataires pour des services de transport, répartis en 5 lots. Les prestations incluent le transport d'enfants vers des écoles, un centre aquatique et des spectacles. Montant total : 0 EUR.

Services Procédure ouverte 60 31j restants 0 EUR
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Acheteur
Nom officielCC du Clermontois
SIRET24600037600078
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitĂ©Services d'administration générale
Adresse9 rue Henri Breuil, 60600 Clermont
NUTSFRE22
PaysFrance
Emailachats@pays-clermontois.fr
Téléphone0344508500
Profil acheteurhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commandes - Prestations de transport pour les besoins de la Communauté de Communes du Clermontois
Identifiant449f79c8-651d-4944-90c5-fddfb47beb50
Ref. interne2026-01
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal60130000
Lieu d'exécution
NUTSFRE22
VilleOise
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé0 EUR
Lots (5)
Lot 2 — Lot 2 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et la salle de sport Michel Monard à Breuil-le-Sec
NatureServices
CPV60130000
LieuOise, FRE22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
Soumission Ă©lectroniqueAutorisée
Adresse soumissionDĂ©poser une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 07/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadrePas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationCC du Clermontois
DelaisPrécisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois page 4 / 5 suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Lot 1 — Lot 1 Transport des enfants entre les écoles du Clermontois et le centre aquatique de Fitz-James
0 EUR
NatureServices
CPV60130000
LieuFRE22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission Ă©lectroniqueAutorisée
Adresse soumissionDĂ©poser une offre
LangueFrançais
Date limite 07/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationCC du Clermontois
Lot 3 — Lot 3 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL)
NatureServices
CPV60130000
LieuFRE22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission Ă©lectroniqueAutorisée
Adresse soumissionDĂ©poser une offre
LangueFrançais
Date limite 07/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationCC du Clermontois
Lot 4 — Lot 4 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois
NatureServices
CPV60130000
LieuFRE22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission Ă©lectroniqueAutorisée
Adresse soumissionDĂ©poser une offre
LangueFrançais
Date limite 07/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationCC du Clermontois
Lot 5 — Lot 5 Transports ponctuels pour répondre à des besoins divers
NatureServices
CPV60130000
LieuFRE22, France
Durée48 mois
Informations
Participation rĂ©servĂ©eLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission Ă©lectroniqueAutorisée
Adresse soumissionDĂ©poser une offre
LangueFrançais
Date limite 07/04/2026 à 12:00 (31j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationCC du Clermontois
Organisations
CC du Clermontois
SIRET24600037600078
Adresse9 rue Henri Breuil, 60600 Clermont
NUTSFRE22
PaysFrance
Emailachats@pays-clermontois.fr
Telephone0344508500
Informations sur l'avis
Identifiant1c2bd576-3ec0-496c-866c-0bf7ce93cdce
TypeAvis de marché
Date d'envoi05/03/2026 a 09:38
LangueFrançais
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